Action & Démocratie de l’Académie de Corse
Toussaint Blues
Accrochez-vous bien à vos agendas, car la Toussaint 2024 s’annonce… mouvementée ! Vous pensiez avoir enfin le temps de déguster quelques châtaignes grillées et de savourer un bon verre de vin nouveau ? Détrompez-vous ! L’administration, dans sa grande sagesse (et son sens aigu du timing), nous a concocté une petite surprise.
Protection fonctionnelle : Fiche pratique
La protection fonctionnelle est une obligation légale de l’administration envers ses agents, les protégeant des menaces, attaques, ou poursuites judiciaires subies en raison de leurs fonctions. Elle est accordée aux agents publics, y compris les fonctionnaires, stagiaires, contractuels, magistrats, militaires, etc. Cette protection est valable même après la cessation de fonctions si les faits sont liés à l’exercice passé de ces fonctions.
RSU : Rapport Social Unique de l’Académie de Corse 2023
Action & Démocratie de l’Académie de Corse vous permet de consulter le Rapport social unique (RSU) 2023 de l’Académie de la Corse.
PV du CSA du 30 novembre 2023
Ordre du jour :
Points soumis au vote
1- Procès-verbal du Comité social d’administration du 4 juillet 2023
2- Ajustement des moyens accordés à la région académique (BOP 214)
3- Revalorisation indemnitaire : filière sociale, adjoints administratifs et ITRF
4- Postes SPEN et POP (1er et 2nd degré) – Rentrée scolaire 2024
Points pour information
5- Constat des effectifs des 1er et 2nd degrés
6- Bilan et résultats des examens
7- Bilan orientation/affectation
8- Bilan ParcourSup
9- Bilan des LDG mobilité et carrière 1er et 2nd degrés- Enseignants, IATSS et PTA
10-Bilan académique pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et discriminations 2021/2023
Questions diverses
PV du CSA du 07 juillet 2023
Points soumis au vote
1- Procès-verbal du Comité social d’administration du 3 avril 2023
2- Election des représentants du personnel aux conseils médicaux départementaux
3- Ajustement des mesures de rentrée 2023 (BOP 141)
a) Postes des personnels enseignants
b) Postes administratifs dans le cadre de la création des bureaux des entreprises dans la voie
professionnelle
4- Plan de requalification
Evolution de la cartographie des postes au regard du plan de requalification et des résultats des
promotions et concours
5- RIFSEEP : mise à jour des groupes de fonction
Points pour information
6- Bilan et perspectives du plan académique pluriannuel de formation
7- Présentation des moyens alloués à l’académie au titre de la revalorisation « PACTE »
8- Bilan du Conseil national de la Refondation (CNR)
9- Transfert des personnels AESH du hors titre 2 sur le titre 2
10- Présentation du projet immobilier
PV du CSA du 3 avril 2023
Ordre du jour
1- Procès-verbal du Comité social d’administration du 24 janvier 2023
2- Mesures de rentrée 2023
a) Evolution des postes de personnels de direction et d’inspection
b) Evolution des postes des personnels enseignants, d’éducation et psychologues de
l’éducation nationale, rentrée 2023
c) Evolution des postes IATSS du programme P141, (second degré public) et du programme
214 (soutien)
3- Calendrier scolaire 2023-2024
4- Questions diverses
Points soumis au vote :
1- Approbation du procès-verbal du CT A en date du 24 janvier 2023
2- Mesures de rentrée 2023
a) Evolution des postes de personnels de direction et d’inspection
b) Evolution des postes des personnels enseignants, d’éducation et psychologues de
l’éducation nationale, rentrée 2023
c) Evolution des postes IATSS du programme P141, (second degré public) et du programme
214 (soutien)
3- Calendrier scolaire 2023-2024
